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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile
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CHEVALIER DE CALADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE CALADE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile), Val Joanis, 84120 PERTUIS

Numéro de dépôt :
1286686
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1994

Présentation de la marque CHEVALIER DE CALADE

Déposée le 15 octobre 1984 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DE CALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile), Val Joanis, 84120 PERTUIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHEVALIER DE CALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE CALADE est expirée depuis le 15 octobre 1994.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BAUMELLES


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile), Val Joanis, 84120 PERTUIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Vins.